Association Défense des Consommateurs de Propane

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Primagaz et Vitogaz dénoncent leurs propres turpitudes devant le Conseil d’Etat !

 

Le Comité National Contre le Tabagisme (CNCT)  vient de porter plainte contre les 4 géants du secteur en invoquant une fraude sur les filtres à cigarettes qui perdurait tranquillement depuis des décennies. Les taux réels de nicotine et de goudron sont de 2 à 10 fois supérieurs aux taux affichés, affirme le CNCT. Le plus drôle, c’est que c’est l’industrie elle-même qui a vendu la mèche, raconte le Monde du 10 février dernier.  Cette prouesse des  multinationales  du  tabac remonte en réalité à 1982. Cette année-là,  Philip Morris attaquait devant la justice suisse un concurrent en utilisant le même argument que celui que le CNCT a retourné contre les cigarettiers, à savoir que la quantité de produits  cancérigènes ingurgitée par un  robot de laboratoire n’a rien à voir avec la quantité absorbée par une bouche humaine.  Encore un de ces fameux « biais de laboratoire»  générés par  des conditions artificielles d’expérimentation, dont nous dénonçons régulièrement les conséquences « explosives » concernant l’absence de possibilité de détection de l’odeur du gaz par les personnes atteintes d’anosmie partielle ou totale, et notamment les personnnes âgées.  Si les gens savaient à quel point tout ce qui concerne la santé humaine est manipulé  par les pouvoirs économiques (et politiques)  en place…..

Cette histoire marrante d’arroseur arrosé m’a fait réfléchir.  Est-ce que par hasard il n’y aurait pas eu par le passé des procès intentés par des propaniers contre d’autres propaniers,  dans lesquels  des décisions de justice ou des « attendus »  permettraient de mettre à jour quelques pépites du même tonneau ?  Pas besoin d’aller creuser à la pelleteuse dans les archives du ministère de la justice : je me suis souvenu  que Primagaz et Vitogaz, les deux dindons du rachat de Totalgaz par Antargaz, avaient vainement tenté de demander au Conseil d’Etat l’annulation de l’accord sous conditions donné par l’Autorité de la Concurrence. Ce n’était pas à proprement parler  un procès entre propaniers, mais ça y ressemblait beaucoup par les moyens de droit utilisés.

J’ai donc envoyé un mail au Conseil d’Etat pour demander  les documents relatifs à cette affaire. Une partie seulement des documents produits par cette Cour de justice administrative est accessible au grand public. Comme j’avais  les références de l’ affaire sous la main (*), j’ai pu obtenir très rapidement pour 7 € une copie électronique  des conclusions du rapporteur public Mr Vincent Daumas.  Jamais de ma vie  je n’ai reçu une réponse aussi rapide d’un organisme d’Etat : dans les deux heures qui ont suivi ma demande. Il y a encore des institutions publiques qui fonctionnent….

Et là, bingo ! Au milieu d’un fatras de considérations sur la mainmise par Antargaz des dépôts régionaux de vrac suite au rachat de Totalgaz, je suis tombé sur quelques passages  qui m’ont fait rire jaune.  Je vous les livre à la suite telles que retranscrites dans les conclusions écrites du  rapporteur public.

«La seconde critique soulevée ( par Primagaz et Vitogaz)  contre l’analyse du marché de la distribution du GPL en gros et moyen vrac est tirée d’une erreur d’appréciation. Les requérantes reprochent à l’Autorité de la Concurrence de n’avoir pas retenu l’existence d’un effet anticoncurrentiel  tiré de la captivité des clients »

Oui vous avez bien lu !  C’est  bien Primagaz et Vitogaz qui  reprochent à l’Autorité de la Concurrence d’avoir oublié de prendre en considération le fait que les propaniers du cartel, c’est-à-dire eux-mêmes,  font tout ce qui est dans leur pouvoir  pour maintenir leurs clients captifs. Attendez,  la suite est encore plus drôle.

«  A l’appui ( de leurs arguments) (Primagaz et Vitogaz) font valoir que les citernes utilisées chez les clients pour stocker le GPL livré par les distributeurs sont souvent la propriété de ces derniers . De sorte que lorsqu’un client veut changer de fournisseur, il doit commencer par lui racheter sa citerne ou payer pour son enlèvement.  Les requérantes ajoutent que ce n’est pas le seul facteur de rigidité du marché : un autre facteur réside dans les pratiques contractuelles des distributeurs de GPL qui recourent souvent à des contrats de fourniture exclusive à long terme. »

Comme il est ridicule de voir les propaniers avouer leurs propres méfaits pour tenter  d’échapper à leurs conséquences. Et qu’il est agréable de rappeler ici la désormais célèbre citation de Bossuet : « Dieu se rit des hommes qui déplorent les effets dont ils chérissent les causes ».  Voilà deux multinationales qui  savent que les magistrats devant lesquels elles intentent une action en justice ne peuvent rien contre elles, sinon les débouter purement et simplement de leur demande,  et qui s’accusent de fausser les règles de la concurrence,  dans l’espoir de  prouver que le rachat de leur concurrent ne ferait qu’aggraver  l’absence de concurrence résultant de leurs propres pratiques.   Extraordinaire, non ?  Vous ne trouvez pas ce genre de cynisme répugnant, vous qui savez ce que ces pratiques commerciales vous coûtent au quotidien ?

La réponse de l’Autorité de la Concurrence, avalisée par le rapporteur,  prouve que du côté de l’Etat, personne n’est dupe de la manœuvre initiée par les plaignantes.

«  L’Autorité de la Concurrence fait valoir en réponse que le prix du rachat ou de l’enlèvement d’une citerne n’est pas déterminant pour les clients professionnels qui interviennent sur le marché en moyen et gros vrac. D’autre part les facteurs de rigidité mis en évidence par les requérantes qui sont bien réels, résultent de pratiques largement répandues qui ne sont nullement l’apanage des sociétés Antargaz et Totalgaz regroupées au sein de la nouvelle entité »

Une façon élégante de rappeler à Primagaz et Vitogaz qu’ils feraient mieux de la boucler sur le sujet. Vu l’état de la concurrence dans  le secteur,  ni l’Autorité de la Concurrence ni le Conseil d’Etat ne voient en quoi cette « opération de concentration aurait pour conséquence d’aggraver les effets de ces pratiques sur la captivité de la clientèle ».

On  ne peut  qu’approuver la réponse du rapporteur. J’ajouterai la chose suivante concernant spécifiquement le moyen et le gros vrac :  je n’ai recensé à ce jour  que deux moyens d’échapper au diktat des prix imposés par les propaniers français dans le moyen et le gros vrac,  tout  en améliorant le niveau de concurrence sur le marché :

  1. acheter les citernes de gaz : trop rares ont été les groupes industriels, issus du monde agricole pour la plupart, qui ne se sont pas laissés raconter des sornettes par les propaniers  sur l’air de « ca ne sert à rien d’être propriétaire d’une citerne ».  Il  faudra un jour que j’aille  interviewer ces rares  acheteurs libres de propane  (sous couvert ou non d’anonymat )  pour qu’ils racontent  comment en devenant propriétaire de leur citerne, ils ont tout simplement renversé le rapport de force établi de longue date  et abaissé considérablement leur prix d’achat : au lieu de craindre leur fournisseur,  ils  «sonnent » aujourd’hui les propaniers comme de vulgaires valets de chambre pour comparer leurs cotations de prix.  D’après le témoignage de l’un deux qui a connu le monde d’avant et le monde d’après , il paraîtrait  que ce retournement est assez jouissif…
  2. faire venir un concurrent étranger pour remplir les citernes à la sauvette. Il y a des spécialistes de la chose sur le marché du moyen et gros vrac. Evidemment on est dans le domaine de l’information confidentielle.  Mais un peu d’entêtement et de la suite dans les idées peut faire beaucoup….

Si aucun de ces deux moyens n’est envisageable,  le  moyen ultime pour faire baisser durablement  les prix dans le  gros vrac sans se prendre la tête avec les propaniers  consiste à  créer ou à rejoindre un groupement d’achat professionnel  puissant et organisé.  Cette  méthode a clairement la faveur  des propaniers car les groupements en question  sont des structures rarement ouvertes et généralement très discrètes.  On ne trouve d’annuaire de ces groupements d’achat  nulle part sur Internet et  c’est bien dommage. Une liste des groupements existants  par profession, métier ou territoire, qu’elle qu’en soit la taille,  serait une avancée considérable vers plus de transparence des prix.  Dernièrement un enseignant-artisan-potier qui a connu quelques mésaventures avec Vitogaz est venu chercher de l’aide à l’Association. Il ignorait qu’un groupement professionnel des métiers d’art regroupait ces artisans  gros consommateurs de propane pour leur four à cuisson.   Pour les propaniers, cette discrétion est la meilleure garantie que le bruit ne va pas se répandre qu’un tel achète le propane au prix du PLATTS plus une marge raisonnable  ramenant  le prix à la tonne autour de  600 ou 700 € hors taxe. Aucun effet de bord indésirable à craindre donc de la constitution de tels groupements d’achat sur  le niveau de concurrence global sur le marché.  Si vous utilisez le propane pour vos besoins professionnels et que vous n’avez pas la chance de connaître  un groupement  d’achat choyé par les propaniers, vous devez souvent vous sentir seul face à votre fournisseur de gaz…

Voyons maintenant ce que racontent  Primagaz et Vitogaz au sujet de la concurrence dans le petit vrac.

Primagaz et Vitogaz commencent par se plaindre de l’effet anticoncurrentiel tiré de la captivité des clients petit vrac. Les deux lascars prétendent que l’Autorité de la Concurrence n’est pas en mesure d’apprécier la gravité de la situation à laquelle sont confrontés les consommateurs. Il est vrai qu’eux en connaissent un rayon sur le sujet. Selon eux « l’Autorité a commis une erreur d’appréciation (  en acceptant le rachat de Totalgaz) en n’identifiant pas sur le marché du petit vrac un effet anticoncurrentiel tiré de la captivité des clients » .  Si c’est Primagaz et  Vitogaz qui le dit, c’est que ça doit certainement être vrai.  Les deux propaniers ont rendu leur copie séparément pour éviter d’être accusées de copier l’un sur l’autre. Primagaz n’hésite pas à enfoncer le clou. Le propanier néerlandais  fait valoir que la captivité de la clientèle petit vrac est tellement forte « qu’elle limite les capacités de  réaction des concurrents en cas de hausse des prix par la nouvelle entité et rend de ce fait impropres les remèdes envisagés par l’Autorité de la Concurrence ».   Derrière cette phrase un peu compliquée se cache une vérité toute simple : lorsqu’Antargaz augmente les prix accordés à ses clients, dans une situation de concurrence normale, les clients se tournent vers un autre fournisseur. Dans le cas du propane, la captivité des clients interdit l’efficacité de mesures prises par les concurrents pour  favoriser la « migration » des clients vers un autre fournisseur.

En clair Primagaz explique tranquillement aux magistrats que les propaniers sont les victimes du cartel qu’ils ont mis en place, cartel qui selon eux aggraverait les effets d’une concentration excessive  de l’offre entre  les mains de la future entité Antargaz- Finagaz.  Il est vrai qu’avant le rachat de Totalgaz par Antargaz, les 4 propaniers avaient réussi à se partager le gâteau de manière relativement égale.

Toujours selon Primagaz, c’est parce que l’opération de concentration permet l’acquisition par la nouvelle entité de parts de marché considérables que la captivité de la clientèle deviendrait soudain une entrave à la concurrence particulièrement sensible. Pour le rapporteur, il s’agit là d’une affirmation gratuite et  non d’une démonstration.  Le rapporteur  a parfaitement raison : on ne voit pas en quoi le rachat d’une clientèle déjà  captive par un propanier détenteur d’une clientèle captive augmente le niveau de captivité global du marché.  Le rapporteur aurait pu ajouter qu’il en serait tout autrement si Antargaz avait pu, à travers ce rachat,  rendre captifs des acheteurs libres que Totalgaz aurait préalablement réussi à accaparer (on se demande bien comment d’ailleurs). Or d’acheteurs libres sur le marché du petit vrac, il n’y en a quasiment pas. Je suis bien placé pour le savoir.

Par contre,  il est très étonnant de constater la méconnaissance des dispositions de la loi Hamon par l’Autorité de la Concurrence et le rapporteur du Conseil. Ces derniers  auraient dû utiliser cet argument à l’encontre des moyens avancés par Primagaz. En effet lorsque Primagaz avance avec un certain culot que la captivité de la clientèle limite les capacités de réaction des concurrents, c’est vrai du fait de la durée des contrats. Mais c’est  beaucoup moins vrai en 2016 (au moment où Primagaz rédige ces lignes) qu’en 2014,  avant l’adoption de la loi Hamon. En effet la loi Hamon permet désormais aux consommateurs de se libérer des contrats longs en mettant fin par anticipation au contrat et ceci sans avoir à payer de  pénalités  (reste les frais de retrait de citerne dont le consommateur devra s’acquitter). Il suffirait donc en théorie que Primagaz et Vitogaz donnent une très large publicité sur les avantages procurés par  la loi Hamon  en cas de hausse tarifaire pour retirer les bénéfices d’une augmentation impromptue des tarifs par Antargaz.  Enfin  rien n’interdit  à Primagaz et à Vitogaz, s’ils le voulaient vraiment,  de faciliter  la démarche de changement de fournisseur à l’attention des clients captifs de la future entité Antargaz  en prenant les mesures très concrètes suivantes :

  1. Créer un site Internet expliquant toutes les démarches à accomplir pour changer de propanier. Le site de l’Adecopro  témoigne,  à travers la nature des questions posées par les lecteurs, du fait que ces derniers  sont très souvent dans le brouillard pour changer de fournisseur  au moment de l’achat de leur nouvelle maison ou en fin de contrat.  Le CFBP qui pourrait fort bien s’atteler à cette tâche,   préfère visiblement faire du lobbying  plutôt que d’aider les consommateurs.  On notera que l’équivalent anglais du CFBP a  été forcé par l’Autorité de la Concurrence de GB de financer un  site internet  expliquant par le menu   la procédure de changement de fournisseur. Et pourtant cette procédure est infiniment plus simple en Grande Bretagne qu’en France….C’est dire si on n’est pas aidé…
  2. Proposer de prendre systématiquement à leur charge les frais de retrait de citerne imposés par Antargaz aux consommateurs souhaitant quitter la nouvelle entité.

Rien de cela n’a été fait par les propaniers contestataires et vous pouvez être certain que rien ne sera fait sans une  volonté ferme  de la DGCCRF et de l’Autorité de la Concurrence. Ce qui prouve que Primagaz et Vitogaz ne font qu’amuser la galerie en jouant du pipeau.  Le tableau de la concurrence dans le petit vrac n’est donc pas aussi glauque que le portrait qui en a été brossé par les deux comparses, même s’il  n’est assurément pas très reluisant pour les consommateurs.

Les magistrats ne se sont pas laissés impressionner.  Ils reconnaissent que « le degré de captivité des clients à l’égard de leur fournisseur est supérieur sur le marché du petit vrac ( à celui du moyen et gros vrac)  parce qu’il s’agit non de professionnels mais de particuliers dont le pouvoir de marché est moindre ». Si mes souvenirs des cours d’économie sont bons, on entend par « pouvoir de marché » tous les moyens dont disposent les clients pour négocier un meilleur prix,  voire, le cas échéant,  pour changer de fournisseur.  On pourrait objecter ici que si le « pouvoir de marché »  des consommateurs français est aussi faible face aux propaniers, c’est avant tout,  parce que la DGCCRF et l’Autorité de la Concurrence n’ont pas fait correctement leur boulot. Lequel incluait l’interdiction ou à tout le moins la réglementation  les frais de retrait de citerne.   On aurait donc aimé que la  « distribution de baffes »  du Conseil d’Etat n’esquive  pas la question de la responsabilité de  la DGCCRF et de l’Autorité de la Concurrence dans nos malheurs passés et présents. Mais c’était probablement trop demander à des fonctionnaires d’Etat  chargés de juger les erreurs et manquements de l’Etat.

Pour finir les magistrats du Conseil d’Etat ironisent en se payant la tête des deux comparses  «  … il nous semble que les requérantes dramatisent le degré de captivité des clients. A les suivre, ces derniers seraient pieds et poings liés, à la merci de leur fournisseur et incapables d’en changer. Si c’était vrai, toute concurrence aurait déjà disparu de ce marché, avant même l’opération de concentration…..».  D’après les magistrats, ce ne serait pas ce qui ressort des pièces du dossier. Ouais…bon…  disons qu’ils ont globalement raison. Mais pour trouver de la concurrence sur le marché du petit vrac, les magistrats ont intérêt à chausser de bonnes lunettes…

Conclusion

La lecture de ce document n’est pas inintéressante pour les consommateurs qui entendent s’organiser pour ne plus se laisser marcher sur les pieds par les propaniers. Elle nous permettra de faire valoir à l’avenir la position du Conseil d’Etat. Celui-ci considère que  dès lors que  le prix de rachat de la citerne ou les frais d’enlèvement de la citerne est significatif  dans le budget de chauffage des ménages,  les propaniers disposent  d’un moyen d’atténuer considérablement  le niveau de concurrence en augmentant les prix de rachat et  les frais d’enlèvement .  La facilité de rachat des citernes et la suppression des frais de retrait ont été notre préoccupation permanente à l’ADECOPRO, depuis la création de l’Association. Le Conseil d’Etat confirme  le bien-fondé  et la légitimité de notre inquiétude.

Pour créer demain un véritable marché concurrentiel ( et ça urge,  du fait de la TICPE qui arrive)  les consommateurs doivent agir devant les tribunaux français pour faire cesser les frais de retrait abusifs.  Et ils devront demain  se procurer  des citernes  clés en main à des prix beaucoup plus raisonnables que ceux proposés par le cartel français du propane.  Quitte à boycotter le principal fabricant de citerne français GLI (ce que Gaz Liberté n’a pas osé faire),  et à mettre  le bordel sur le marché français de la citerne comme Actigaz l’avait fait en boycottant Citergaz-GLI  en allant acheter ses citernes en Espagne.  Tant que nous dépendrons des distributeurs de gaz pour la fourniture et l’entretien des citernes, ils auront les moyens de contrôler ce marché.

Là est le double verrou que nous entendons faire sauter grâce aux tribunaux. Et grâce à l’Europe.

 

(*) N°390457 et 390774 Compagnie des Gaz de Pétrole Primagaz, Société Vitogaz France 3eme et 8eme chambres réunies. Séance du 22 Juin 2016. Lecture du 6 Juillet 2016

 

 

 

 

 

 


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