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La bouteille de gaz explose dans sa voiture, le conducteur jugé seul responsable ! Des experts en dessous de tous soupçons ?

En préparation de la rédaction d’un petit opuscule ou d’un dossier qui relatera  quelques  procès gagnants initiés par les consommateurs  de GPL sur les  10 dernières années,  je me suis coltiné  la lecture  de  la jurisprudence des Cours d’Appel en matière de contrat de propane, jurisprudence recueillie  sur le site Doctrine.fr.   Et je suis tombé sur une histoire d’explosion de bouteille de gaz dont le jugement  m’a franchement hérissé le poil.  Quand mon poil se hérisse,  mon clavier me démange  et je me remets à écrire, histoire de  me débarrasser au plus vite de mon prurit intellectuel et de ses manifestations somatiques.

Si elle avait été jugée aux Etats Unis, la victime de cette triste histoire aurait touché un demi-million de dollar en réparations, sans même avoir à lever le petit doigt. Malheureusement le scénario s’est déroulé en France et ni l’avocat de la défense ni les experts commis dans cette affaire ne semblent avoir fait montre d’une grande perspicacité dans leurs conclusions.

Pour vous faire comprendre de quoi il en retourne, j’ai copié ci-dessous  l’arrêt de la Cour d’Appel de Bordeaux du 26 octobre 2011 . Mes commentaires  suivent l’arrêt en question.

Les époux A ont acquis le 8 septembre 2003 un véhicule d’occasion de marque Rover type 218 SD turbo.

Le 4 mai 2004, M A prenait ce véhicule devant son domicile. Il procédait le même jour à 14 heures  à un échange de bouteille de gaz butane de marque Antargaz auprès de la station service tenue par M Z.

M A revenait à son domicile vers 17 heures.

Mme A qui regagnait elle aussi son domicile alors qu’elle se trouvait dans la maison, entendait une explosion à l’extérieur mais sans y prêter vraiment attention.

Alors qu’elle sortait de son immeuble, elle constatait la présence de flammes bleues au niveau du pneu avant du véhicule Rover.

Toujours sans avoir vu son mari, elle tentait de s’approcher de la voiture. Elle était arrêtée par l’embrasement du véhicule. M A devait être découvert à 9 mètres de cette voiture Après quelques secondes la bouteille de gaz qui se trouvait dans le coffre de la voiture explosait.

M A était transporté au CHU de Bordeaux ou il était admis au service des grands brûlés.Le certificat initial indiquait une ITT de 120 jours.

Mme A a déposé plainte le 12 juin 2004 pour blessures involontaires contre un auteur inconnu. Cette plainte a été classée par le Parquet.

Un expert a été désigné par la compagnie Azur assureur de M A qui a indiqué que le véhicule n’était pas économiquement réparable.

Les 25, 26, 27 et 28 juin 2004, M A a saisi en référé le Tribunal de grande instance de Périgueux pour que soit désigné un expert.

Par ordonnance du 25 novembre 2004, M X était désigné en qualité d’expert pour déterminer les causes de l’accident et M B pour procéder à une expertise médicale. Celui-ci a déposé son rapport le 21 février 2005.

M X a déposé son rapport le 10 novembre 2005 dont il ressort qu’il retient pour responsable M A.

M A et son assureur EDF assurance ont alors mandaté M Y. Ce dernier a établi son rapport le 23 mai 2006.

M A et son assureur au regard de ce document ont sollicité ‘une contre expertise’ devant le Juge des référés du Tribunal de grande instance de Périgueux. Celle-ci a été refusée par ordonnance du 27 septembre 2007.

Les 18 et 23 octobre 2007, M A et la société RTE EDF transports ont assigné devant le Tribunal de grande instance de Périgueux statuant au fond, la SA Antargaz et M Z pour qu’avant dire droit une nouvelle expertise soit ordonnée. M Bonjour a été désigné comme expert par jugement du 7 octobre 2008. Il a déposé son rapport le 1° mars 2009.

Par jugement du 23 mars 2010, le Tribunal a débouté les requérants de toutes leurs prétentions en retenant que la SA Antargaz et M Z n’avaient commis aucune faute ce qui n’avait pas été le cas de M A.

Le 12 mai 2010 M A et la SA RTE EDF transports ont relevé appel de cette décision.

Par des conclusions du 16 août 2011, ils exposent que selon eux le Tribunal a mal apprécié les faits de la cause.

Il ne peut être reproché à M A le lieu de stationnement de son véhicule lors de son retour chez lui. Il s’est rendu à Brive le matin pour chercher une pièce pour le téléviseur et non durant l’après-midi.

La responsabilité de M A n’est pas établie : il n’a pas endommagé l’opercule de sécurité de la bouteille de gaz lorsqu’il a vérifié si la bouteille n’avait pas été utilisée. L’expert ne démontre pas avec certitude que la bouteille se serait ouverte durant le trajet en frottant contre les parois du coffre mais il n’est pas exclu que cette bouteille ait été fuyarde au moment de l’achat. De plus M A soutient qu’il ne lui a été remis aucun document quand aux conditions de transport de cette bouteille. Ainsi en application des articles 1134 alinéa 31135 et 1147 du code civil la SA Antargaz et M Z doivent être déclarés responsable pour avoir manqué à leur obligation de conseil et de renseignements.

Ces deux parties doivent l’indemniser de son entier préjudice et n’étant pas consolidé, il désire qu’une nouvelle expertise soit ordonnée. M A sollicite l’allocation de 50.000 € à titre de provision.

La SA Antargaz a pris le 5 septembre 2011, des conclusions qu’elle qualifie de récapitulatives.

Elle sollicite que la décision soit confirmée. En effet, les expertises judiciaires ordonnées la mettent hors de cause et retiennent par contre la responsabilité de M A. Elle ajoute que la fuite n’a pas été provoquée par le transport de la bouteille mais par M A qui a oté le chapeau de cette bouteille, sans le remettre et a manipulé la capsule de sécurité.

Elle soutient que les informations qu’auraient dues suivre M A sont affichées sur chaque bouteille. Elle ajoute que lors de l’achat de la bouteille, ses distributeurs remettent un bulletin de consignation sur lequel sont portées les consignes de sécurité.

Elle sollicite 5.000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile.

M Z a conclu le 17 novembre 2010.

Il conteste que la bouteille ait été fuyarde lors de son achat. Il soutient que l’information a été donnée à M A et que le sinistre n’est dû qu’à l’imprudence de ce dernier. Il sollicite 2.000 € pour ses frais irrépétibles.

Le 21 juillet 2010, le conseil de M A a sollicité que l’affaire soit entendue par la Cour dans sa formation collégiale.

SUR QUOI LA COUR:

Sur les fautes commises par M A :

A partir du moment où M A a acquis la bouteille de gaz dans la station-service tenue par M Z, la garde du fonctionnement de cette bouteille lui a été transférée.

Il existe deux possibilités : soit la bouteille était fuyarde au moment de l’achat, soit ce sont les conditions de transport dans le véhicule de M A qui ont fait fuir le gaz.

Si la bouteille avait été fuyarde lors de son acquisition, le gaz se serait répandu dans le véhicule de M A et s’agissant d’un gaz ‘parfumé’ au THT M A en aurait senti l’odeur dans les trois heures qui ont séparé l’acquisition de la bouteille de l’inflammation du gaz étant relevé que Mme A a croisé son mari au volant du véhicule Rover vers 17 heures. Il ne peut donc être retenu que la bouteille ait été fuyarde car M A l’aurait senti.

En ce qui concerne le transport de la bouteille dans le véhicule de M A, les rapports d’expertise établissent que la bouteille était couchée dans le coffre de la voiture de M A, que le chapeau de cette bouteille avait été retiré et non replacé par M A qui voulait ainsi vérifier l’état de l’opercule.

Il résulte des expériences menées par l’expert désigné par le Tribunal que lorsque la bouteille est en position couchée, le gaz se répand non en phase gazeuse mais en phase liquide donc à une concentration plus élevée.

L’opercule résiste à une pression de 4 bars soit un seuil supérieur à celui atteint par le gaz contenu dans la bouteille. L’expertise démontre que M A a testé l’opercule afin de vérifier si la bouteille avait été déjà utilisée et qu’en pratiquant cette opération il l’a endommagé. Les vibrations du véhicule de M A et donc de la bouteille ont entraîné l’ouverture accidentelle du robinet dans la dernière période de circulation (sans quoi M A aurait senti l’odeur du gaz , le THT utilisé selon la norme international ayant un seuil olfactif de quelques volumes par milliard de volume d’air) et la fuite du gaz en sa phase liquide vers le bas du véhicule. Ce gaz a été enflammé par l’ouverture de la portière arrière.

M A donc est seul responsable du sinistre ayant conduit à l’explosion de la bouteille.

En ce qui concerne l’information donnée par la société Antargaz et par M Z.

La société Antargaz produit un exemplaire du bulletin de consignation qui a été remis à M A lorsqu’il a acheté selon ses déclarations au moins deux bouteilles de gaz.

Il est stipulé les conditions générales du prêt d’emballage de la bouteille et la façon selon laquelle doit être utilisé le butane.

Autour du robinet de la bouteille se trouve un étiquetage européen rappelant les dispositions de la norme CE 1965.270.990.9.

Sur la bouteille elle-même selon les photos produites par M A, figure un avertissement qui après avoir indiqué que la bouteille devait être impérativement en position debout et transportée par la poignée de son chapeau rappelle les conditions de mise en service.

Les appelants n’indiquent pas en quoi ces informations seraient insuffisantes, la société Antargaz et M Z n’ayant pas à indiquer les risques encourus en cas de non respect de ces préconisations.

Il ne peut dès lors être imputé un quelconque défaut l’information aux intimés et la décision déférée doit donc être confirmée (ndlr : il s’agit de la reconnaissance de la responsabilité pleine et entière de Mr A par les juges en première instance).

Mes commentaires :

Un aveu tout d’abord  : je ne connais rien d’autre du dossier que ce qui figure ci-dessus. Voilà cependant ce  que j’ai envie de répondre à un jugement qui me paraît  entaché d’un sérieux biais en faveur du propanier et/ou du fabricant de bouteilles.

I) En premier lieu, je m’élève avec la plus grande vigueur contre l’assertion selon laquelle si la bouteille de gaz  avait été fuyarde, Mr A l’aurait nécessairement  senti se vider durant son  voyage retour. Ce genre d’affirmation gratuite digne d’un  expert de foire,  qui cherche à impressionner les juges avec des chiffres infinitésimaux (seuils olfactifs de quelques volumes par milliard de volume d’air)  n’est que de la poudre aux yeux.  La littérature scientifique sur le sujet est  indiscutable mais ces  « faits médicaux  alternatifs » ne circulent  pour le moment que dans le monde anglo-saxon, là où l’information médicale, (en l’occurrence médico-physiologique),  est beaucoup plus libre qu’en France (voir à titre d’illustration  la maladie de Lyme répertoriée dans les encyclopédies médicales américaines depuis les années  1980,  et pas reconnue officiellement en France comme  maladie  avant 2016…)  .  J’ai dédié plusieurs pages  de ce site à la traduction de rapports et à la relation d’accidents liés à l’absence de perception de l’odorant du gaz par les victimes. Les seuils de détectabilité des thiols par l’homme (ici le thiolane ou THT) varient dans des proportions considérables selon les circonstances et l’âge des individus. Parce que la physiologie est une science qui ne s’intéresse qu’à  l’homme en bonne santé, les statistiques physiologiques sont toujours établies avec des « cobayes » en bonne santé. Les seuils de perception des thiols sont donc ceux  établis de longue date, en utilisant comme référence des invididus en parfaite santé. Ni les labos pharmaceutiques ni les physiologistes ne travaillent avec des cobayes enrhumés ou  des personnes âgées (pour confirmation de ce point, voir l’affaire Biotrial sur les essais pharmaceutiques à Rennes qui ont tourné à la catastrophe pour de JEUNES adultes).    Je renvoie le lecteur à ces  pages du site non sans  faire   remarquer :

  1. Que personne ne nous dit dans cette affaire si le conducteur était enrhumé le  jour de l’accident ( or un rhume peut supprimer toute capacité de perception des odeurs même lorsqu’un odorant très puissant est placé juste en dessous de l’orifice nasal. Vous n’avez qu’à faire l’expérience un jour avec de l’huile essentielle d’eucalyptus où vous êtes très enrhumé ) .
  2. Que personne ne nous dit si cette personne ne souffre pas, en temps normal,  d’une anosmie sélective aux thiols & mercaptan (statistiques américaines : 1 personne sur 1000 est concernée. Comme c’est bizarre, l’expert ignore tout de l’anosmie et de sa fréquence )
  3. Que personne ne nous dit si la personne ne souffre pas d’une anosmie généralisée ( statistiques : 2 millions de personnes aux USA .  Comme c’est bizarre, l’hypothèse n’est pas  évoquée )
  4. Que personne ne nous dit si le coffre de la voiture ne contenait pas des produits organiques (poulet grillé …) ou chimiques ( ammoniaque, white spirit, térébenthine ..) dont l’odeur, en s’échappant dans l’habitacle de la Rover,   aurait masqué l’odeur du gaz fuyant.
  5. Que personne ne nous donne l’âge de la victime, sachant que les capacités olfactives diminuent de manière drastique à un âge avancé.

Je suis prêt à  parier 100 € avec n’importe quel  lecteur  de cet article, que l’expertise médicale mentionnée dans l’arrêt ne s’est absolument pas intéressée à ces questions. Or si Mr A n’était pas en situation de sentir l’odeur du gaz dans la voiture, c’est non seulement le raisonnement  des experts qui s’écroule, mais la responsabilité du sinistre qui passe de l’autre côté de la barrière et se  retrouve côté Antargaz. Car la vraie question devient alors : pourquoi  un produit dangereux comme le gaz butane n’est- il pas détectable en toutes circonstances lorsqu’il fuit d’un récipient sensé rester hermétique ?  Voilà une question qui place le gazier sur la sellette,  à la place occupée  par la victime, et qui  remet en question l’orthodoxie, en vigueur depuis toujours, en matière de responsabilité du propanier dans les accidents survenus à l’occasion  d’une fuite de gaz qui aurait normalement dû être détectée. Les industriels du gaz ont évidement tout intérêt à faire comme si cette question  ne se pose jamais, comme si nous étions des robots à l’odorat infaillible en toutes circonstances (un robot ne s’enrhume jamais)…… On notera par ailleurs que cette exigence-ci est  parfaitement conforme aux désirs des libéraux de robotiser les êtres humains au service de l’appareil productif capitaliste. Mais c’est une autre affaire.

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II) On nous dit ensuite que l’opercule de la bouteille a été endommagé lorsque Mr A a voulu le tester pour savoir si la bouteille avait déjà servi. Il se trouve que j’utilise des bouteilles de propane de 13 kg pour ma gazinière, en plus de ma citerne vrac qui me sert uniquement  pour le chauffage. Je change de bouteille (13kg)  une fois par an. Je suis incapable, pour ma part,  de retirer l’opercule  en tirant  sur la collerette : celle-ci s’arrache systématiquement  sans libérer  l’opercule qui sert à assurer l’étancheïté.  J’ignore comment s’y prennent les gens, mais, pour ce qui me concerne, j’utilise  un tournevis et je prends appui  sur le côté  de l’opercule   pour le faire sauter  d’un coup  de  paume ou de marteau sur le manche du tournevis. Au regard de l’impossibilité d’ extraire l’opercule sans outil, je me suis toujours demandé si l’ingénieur qui a pondu ce système  s’appelait  « Hulk ».   Aucun expert ne pourra  prouver que Mr A avait déjà commencé à désengager l’opercule du filetage en testant simplement sa résistance à l’arrachage comme cela est écrit. L’affirmation de l’expert me parait  totalement gratuite et dénuée de fondement.

III ) Enfin on nous fait comprendre que la bouteille a voyagé couchée dans le coffre, ce qui aurait facilité la survenue du sinistre. Soit. Mais aucun vendeur de bouteille de gaz, agissant en représentation des  propaniers,  ne vous explique  que le transport horizontal de bouteille de gaz  est formellement déconseillé. Et quand bien même il le ferait, pourquoi sa responsabilité s’arrêterait -elle à délivrer ce simple avertissement oral ? Je m’explique : lorsque les propaniers installent des citernes de gaz à domicile, ils prennent soin de les faire soigneusement arrimer sur le sol. Pourquoi,  lorsqu’ils confient des bouteilles de gaz à un client  par l’intermédiaire d’un revendeur, ne mettent-ils pas à disposition dudit  client, et ce dès le premier achat (ie dès le versement de la consignation),  un accessoire empêchant la bouteille de se renverser dans son coffre, même à vive allure  dans un rond-point ? De tels accessoires  existent depuis très longtemps.  Trop compliqué ? Trop cher ? Inutile ?  Allons, vous voulez rire ?

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Des stabilisateurs de bouteille de propane en polyéthylène  sont en vente libre aux Etats Unis pour un prix  de 13 dollars, soit un peu plus du tiers du prix de la première bouteille de gaz de 13kg.   Puisque 98 % des bouteilles emportées par les clients le  sont  dans le coffre d’une voiture, il est du devoir des gaziers de s’intéresser de près  à  la sécurité des bouteilles dans ce contexte particulier.  Au lieu de faire payer une consigne pour des bouteilles en acier amorties depuis des lustres, que ne font-ils  payer des consignes pour des stabilisateurs dont l’utilisation serait  rendue obligatoire au même titre que le port du chapeau de la bouteille de gaz ? En ce qu’ils ne mettent présentement aucun moyen à la disposition des consommateurs pour prévenir  efficacement ce genre d’accident, alors que ces moyens existent ou pourraient exister moyennant un coût très modique,  que les propaniers pourraient de surcroît  récupérer sous forme de consigne, Antargaz doit  être déclaré  entièrement  responsable de ce sinistre.  C’est ma conviction et c’est  ce que j’aurais plaidé à la place de l’avocat de la victime.

stabilisateur-bouteille-propane

Si jamais cette dernière (ou l’avocat de cette dernière) se reconnait dans cette histoire, elle peut toujours contacter l’Association.

Mise  à jour du 28/05/2017 : Sur la nécessité de congédier de temps à autre les experts en accident « traditionnels » et leur mode de pensée qui tourne en rond,   on lira ceci.

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