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Monthly Archives: janvier 2017

Au Mexique, les propaniers ne valent pas mieux que les vendeurs de tortillas

C’est du moins l’avis du très officiel PROFECO dont nous avons récemment parlé sur ce site suite à un gravissime accident survenu à Mexico   lors d’une livraison de gaz en citerne dans un quartier de la capitale ( voir archives ).

Le Profeco c’est l’Agence fédérale mexicaine de protection des consommateurs. C’est elle qui assure notamment la vérification des balances et compteurs de poids et mesures dans le secteur de la  distribution. Le chef de l’Agence Ernesto Nemer a déclaré récemment dans une conférence de presse que 370 pompes à carburant ont été immobilisées en 2016 parce qu’elles délivraient des litres de carburant qui étaient en réalité inférieurs à 1 litre (en anglais « selling short liters ») . 45 stations service ont même été verbalisées pour avoir refusé que leurs pompes à carburant soient vérifiées…

Au cours de la même année, 61 vendeurs de propane mexicains ont été verbalisés , et 23 autres ont vu leur permis  d’opérer suspendu, soit parce qu’ils vendaient des kilogrammes de gaz incomplets, soit parce qu’ils négligeaient d’afficher leurs prix, soit parce qu’ils n’étaient pas capables de fournir leur comptabilité-produit (comptabilité des stocks entrant et sortant).

Détail amusant : ce sont ces mêmes infractions qui ont été relevées par Profeco chez les vendeurs de tortillas.  470 vendeurs de tortillas se sont vus retirer le droit de vendre les célèbres galettes de mais grillées au motif qu’ils n’affichent pas leurs prix, que leurs prix sont artificiellement gonflés, et qu’ils vendent des kilogrammes de tortillas qui ne sont pas de vrais kilogrammes.

La tortilla étant cancérigène  comme tous les produits à base de  céréales  chauffées à haute température  (*) , le consommateur mexicain  est peut-être volé sur la quantité , mais les plus avisés pourront toujours se consoler en disant qu’ils avalent moins de substances cancérigènes.

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L’utilisation du propane, plutôt que le bois,  permet de préserver le couvert végétal des sols. Cependant les plus pauvres ne peuvent se l’offrir pour faire cuire les tortillas.

(*) Tortillas mais aussi crêpes et galettes bretonnes, gâteaux secs et humides,  chips,  frites, biscuits de toutes sortes, pain grillé, pain normal (la cuisson du pain s’opère  à 250°,  or l’acrylamide cancérigène  apparaît dès  120°) , biscottes, tartes maison ou tartes industrielles … Les sceptiques  auront intérêt à chercher dans la  littérature scientifique étrangère   (de nombreuses références existent en allemand et en anglais ). En France, le  lobby de la patate , du pain, des céréales  et de la biscuiterie  veille au grain  afin de  ne pas trop ébruiter ce genre d’informations. De sorte que chercher des informations sur  les méfaits des produits contenant de l’amidon ou à base de céréales,  dans la presse scientifique française, revient à vouloir enquêter sur les dangers du lait de vache  auprès des universités suisses. Vous pouvez quand même vous référer au dernier communiqué de l’Académie Nationale de Pharmacie de février 2014,  qui a le mérite de tirer la sonnette d’alarme tout en soulignant  le silence de l’Académie de Médecine, fidèle comme toujours à son « devoir de prévarication ».

Ici une liste américaine officielle ( de la  FDA) datant de 2006 indiquant la quantité d’acrylamide cancérigène dans les aliments en vente libre dans les supermarchés américains, avec les noms des marques les plus dangereuses. Je vous conseille d’y jeter un oeil, si vous voulez savoir à quel point les frites ou le café sont riches en  cancérigènes (pas besoin de connaitre l’anglais pour comprendre le tableau)

En comparaison, et pour montrer à quel point  l’administration française prend les consommateurs pour des imbéciles,  un article sur le même sujet  écrit par l’ANSES ( équivalent français du FDA américain) magnifique exemple d’information-désinformation à la française : après avoir lu l’article, le lecteur n’a absolument aucune idée  du contenu  en acrylamide des aliments achetés en supermarché sous les différentes marques.  Ce que je trouve le plus insupportable en France c’est cette manie de vouloir cacher les problèmes dès lors que de gros  intérêts économiques sont en jeu.

Plus d’informations sur ce sujet sur le site de l’association de consommateurs CLCV, laquelle souhaite imposer des règles du jeu aux industriels qui se font du blé en envoyant leurs clients au cimetière  :

http://www.lepointsurlatable.fr/a-la-une/acrylamide-il-est-temps-de-contraindre-les-industriels.html

Mise à jour du 30/10/2016 : la CLCV me répond la chose suivante au sujet de l’absence d’informations publiques sur la quantité de toxiques cancérigènes contenus dans les aliments industriels couramment achetés en supermarché :

« A notre connaissance, il n’existe pas de liste indiquant la quantité d’acrylamide dans les aliments achetés en supermarché. La DGCCRF surveille  la contamination de certaines denrées alimentaires par l’acrylamide mais malheureusement elle ne publie pas les données brutes. Et, il n’existe pas d’obligation pour les fabricants de les communiquer. De ce fait, nous ne disposons pas de la teneur en acrylamide des différents produits vendus ».

Je ne sais pas pourquoi mais j’étais sûr de la réponse de la CLCV avant même de la recevoir !  Si la DGCCRF surveille l’acrylamide des industriels  comme elle surveille les frasques des propaniers, vous pouvez déjà prendre rendez-vous pour votre dernière onction  sur « Moncuré.com »

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Il dénonce le sur-remplissage de sa citerne.  Le licenciement du livreur pour faute grave est avéré, selon la Cour de Cassation.

En explorant les archives du Net……

C’est une histoire dont on peut  recoller les principaux morceaux à travers  le compte rendu , dans la base « Legifrance », d’une décision de la chambre sociale de la Cour de Cassation datée du 9 Juillet 2014.

L’affaire s’est jouée entre un consommateur Alain Y, client de CAMPO ROUSTAN GAZ , dépositaire  Butagaz à Lunel dans l’Hérault, lui-même client du transporteur Delta Route, dont Mr X était un des chauffeurs livreurs de gaz en citerne.

Dans un premier temps , la Cour D’APPEL s’était prononcé en ce sens  (pour faciliter la lecture, j’ai modifié certains mots  et coupé les phrases sans modifier le sens) :

Aux motifs que le « Mémento du Citernier » produit par le transporteur Delta Route indique que lors de la livraison le chauffeur doit surveiller en continu le niveau dans le réservoir avec la jauge magnétique (et/ou jauge rotative), arrêter la pompe du camion par la commande d’arrêt à distance dès que la quantité voulue a été transvasée et au maximum quand le niveau atteint 85% (ou limitation spécifique), et en cas de surremplissage , prévenir immédiatement et impérativement le donneur d’ordre ( ndlr :  Campo Roustan Gaz)

Aux motifs que le client Alain Y.  a signalé à Butagaz le jour de la livraison que sa citerne avait été surremplie ; qu’une intervention ayant notamment consisté à brûler 8% du gaz contenu dans sa citerne afin de parvenir à un taux de remplissage de 85 % a été réalisée le 16 avril 2010 ; que la fiche de dépannage mentionne un taux de remplissage avant intervention de 93 % ; que les pièces produites ne permettent pas de soutenir que la jauge de la cuve de gaz située au domicile d’Alain Y était défectueuse et qu’elle indiquait faussement , ainsi que le soutient le chauffeur, un taux de remplissage de 85 % le jour de la livraison ; qu’en effet, c’est au vu de ce que mentionnait cette jauge qu’Alain Y a opportunément prévenu la société Butagaz et c’est bien un surremplissage qui a rendu nécessaire le brûlage du produit excédentaire se trouvant dans sa citerne ; qu’aucun argument ne peut, par ailleurs, être tiré du fait qu’après brûlage de l’excédent, la société Butagaz a décidé de remplacer le clapet de reprise du produit, qui était défectueux, ainsi que la DCE, qui est un dispositif mécanique de limitation d’emplissage réglé à 90%, dans la mesure où la jauge est une pièce totalement distincte et que la présence d’un DCE ne se substitue pas , comme le souligne le « mémento du citernier » , à l’arrêt volontaire de transfert à 85% maximum ; qu’enfin il est indifférent que la société Delta Route ait remis à Gérald X, non pas le 3 Novembre 2009, mais postérieurement à cette date le « passeport sécurité chauffeurs » ; qu’il convient en revanche de souligner que le CFBP a retiré en mai 2010 à Gérald X la qualification « CFBP chauffeur-livreur GPL en citerne »en raison d’un surremplissage non déclaré intervenu le 30 mars 2010 et que ce  dernier n’a pas usé de son droit d’appel prévu par la convention collective ; que d’une part les motifs indiqués sont établis , d’autre part qu’ils sont insuffisants pour constituer une faute grave ( ndlr : pour la Cour d’Appel), enfin qu’ils caractérisent une cause sérieuse de licenciement, la Cour d’Appel confirme le jugement (ndlr : en première instance).

Ce jugement de la Cour d’appel a donc été cassé  en ces termes  par la Cour de Cassation :

«  Le fait pour un conducteur routier spécialisé dans le transport de carburant , de procéder à un surremplissage de cuve au mépris des règles de sécurité et des consignes de l’employeur, constitue une faute professionnelle d’une importance telle qu’elle caractérise la faute grave… la Cour d’Appel a (donc) violé les articles L1232-1 , L 1233-2, L 1234-1……du Code du travail »

Pour une citerne d’une tonne de capacité, combien faut-il de secondes pour que la jauge passe de 85 % (maximum autorisé par la réglementation) à 93 % avec une pompe tournant à plein régime ? 60 secondes  ? 90 secondes d’inattention ?

Dont acte.

Si, en dénonçant le surremplissage de votre citerne, vous escomptez mettre votre propanier dans l’embarras, oubliez cette idée. Vous n’obtiendrez que le licenciement (sans indemnités)  du chauffeur livreur. Mieux vaut le savoir avant de sortir l’artillerie lourde.

10 % des espagnols ne chauffent pas convenablement leur logement

Couper le chauffage, s’éclairer à la chandelle ou se doucher une seule fois par semaine: en Espagne, des millions de victimes de « misère énergétique » sont étranglées financièrement par les factures d’électricité. Cet état de fait, dénoncé par les ONG depuis des années, est brutalement passé au premier plan, quand Rosa, une octogénaire de Reus, en Catalogne (nord-est), est morte dans l’incendie de sa maison le 13 novembre, provoqué par la bougie dont elle se servait faute d’électricité.
« Quelle horreur que des gens meurent de misère énergétique en Espagne », s’est indigné le chef du parti de gauche radicale Podemos, Pablo Iglesias lors d’une séance parlementaire.
« Nous exigeons que vous décrétiez immédiatement une trêve hivernale », a aussi réclamé l’élue socialiste Pilar Lucio en s’adressant au chef du gouvernement conservateur Mariano Rajoy.
La mesure est en principe prévue par une directive européenne qui date de 2009, mais Pedro Martinez, l’attend toujours. Au chômage depuis 2013, ce Barcelonais divorcé de 48 ans n’a plus qu’une aide de 426 euros par mois pour vivre et le peu qu’il lui reste de son indemnité de licenciement. Il doit avec cette somme nourrir ses deux enfants: un fils de 20 ans et une fille de 23 ans souffrant d’un handicap mental.
« En hiver, c’est dur. On n’a qu’un chauffage électrique, qu’on allume très peu par peur de la facture », dit-il.
« Le froid transperce. On se couvre, et le soir, on se prend toutes les couvertures qu’on a et on supporte le froid comme on peut », ajoute-t-il en craignant de ne plus pouvoir payer ses factures dans trois mois.
Entre 2008 et 2013, l’Espagne a traversé une très douloureuse crise ayant entraîné des taux de chômage record, jusqu’à 27% en 2013.  En même temps, les tarifs des services publics de l’eau, du gaz et de l’électricité ont explosé. L’augmentation a atteint 30 à 50% selon les statistiques officielles et les compagnies sont régulièrement pointées du doigt pour l’opacité de leurs tarifs.
« Pour beaucoup de familles, l’eau, l’électricité ou le gaz sont des biens de luxe », explique Tere Bermudez, porte-parole à Barcelone de Caritas. De 2007 à 2015, l’ONG a multiplié par 30 le montant des aides au paiement des factures. Mohamed Chairi, un Marocain sans emploi de 37 ans installé depuis dix ans en Espagne est l’un des bénéficiaires de ces aides.
« On se douche une fois par semaine, le vendredi, pour que les enfants soient propres le week-end », explique-t-il.
Dans un coin du salon, son fils joue avec un radiateur électrique éteint. Depuis que l’appareil est en panne ils s’en passent. La famille a renoncé au gaz de ville au profit des bonbonnes de butane, beaucoup moins chères ( ndlr : les prix du GPL sont fortement reglementés en Espagne).
La facture d’électricité vient d’arriver dans son petit appartement de Badalona, une banlieue ouvrière au nord de Barcelone. Les 24 euros à payer assombrissent son visage, alors que les maigres revenus tirés des ménages de sa femme, 250 euros, ne couvrent même pas les loyers.
« Si moi, je dois avoir faim ou me retrouver sans lumière, ça va, mais les enfants… », dit-il.

En 2015, selon l’Institut national des statistiques (INE), 10,6% des Espagnols n’ont pas pu chauffer convenablement leur logement. En 2008, ils étaient 5,9%. Selon l’Association des Sciences de l’Environnement, spécialiste du sujet, cette situation cause la mort de 7.100 personnes par an.
Les pompiers de la région de Catalogne ont aussi alerté des risques. « Nous avons trouvé des gens qui se chauffaient en faisant du feu avec des journaux ou même des chaussures », assure le porte-parole d’un syndicat de pompiers, Antonio del Rio.
En 2015, le prix du gaz de ville en Espagne était le troisième plus élevé de l’Union européenne, et celui de l’électricité le quatrième, selon la Commission européenne.
Du coup, en dépit du retour de la croissance (+3,2% en 2015) au moins 600.000 foyers incapables de payer la note ont subi une coupure d’électricité en 2015, selon l’association de consommateurs Facua.
« D’en haut, ils nous parlent de reprise, mais quand tu descends dans la rue, tu ne la vois nulle part », affirme Pedro Martinez.

Source : Le Parisien Eco 24 novembre 2016

Les PME du Vermont protégées contre les abus des propaniers au même titre que les consommateurs !

Aux Etats Unis, le droit des consommateurs est régi à la fois par des lois fédérales et par les lois des Etats. Certains Etats comme la Californie sont réputés  mieux défendre les consommateurs que d’autres,  du fait de l’importance prise par des  grandes  associations de consommateurs au niveau local,  et de la pression qu’elles arrivent à exercer  sur les autorités comme  sur les entreprises.  Ainsi à San Diego, l’association qui défend les consommateurs face aux entreprises de  l’énergie, de l’eau et des télécoms (Utilities Consumers Action Network ou UCAN ) est à la fois un modèle du genre et une préfiguration de ce que seront les associations de consommateurs  à la fin du XXIème siècle : locales / nationales  et spécialisées par secteurs d’activité (énergie & bâtiment ; alimentation ; santé & médecine ; banque/finance..). A mesure que les questions relatives à la défense des droits des consommateurs vont devenir de plus en plus complexes, les associations vont devoir rassembler  en leur sein des compétences de plus en plus spécialisées.  A vouloir tout faire, on fait tout mal.

Cela ne signifie pas que l’action des pouvoirs publics va perdre de son importance. Mais cette action, si elle veut gagner  en efficacité, devra  se mettre sérieusement à l’heure du pragmatisme, même si celui-ci a mauvaise presse en France. On reproche par ici au pragmatisme d’être l’indicateur du désarroi, de l’impuissance et  de la médiocrité intellectuelle des pouvoirs publics, lesquels ne  devraient  jamais descendre des limbes idéologiques. J’entends bien l’argument : l’action politique ne peut se passer d’un substrat idéologique (*). Il ne faut pas pour autant  mélanger  les « affaires du quotidien » avec la  direction générale des affaires publiques.  C’est dans le quotidien et dans l’action, qu’il faut être pragmatique, et non dans la direction générale.  Je crains en effet que  l’argument idéologique ne serve trop souvent dans notre pays de cache sexe à l’immobilisme ou à la conservation des intérêts acquis.

Un exemple pour illustrer mon propos : la loi Hamon a fixé en 2014  un premier cadre légal pour  les contrats de propane en France. Pourquoi avoir réservé ces dispositions légales aux seuls consommateurs (décision purement idéologique, on en conviendra), alors que les  TPE/ PME souffrent de la même façon et pour les mêmes raisons des mêmes abus des mêmes propaniers ? Veut-on vraiment  continuer à laisser les propaniers pourrir la vie des entreprises rurales, des garagistes,  des restaurateurs, des hôteliers  installés dans  nos campagnes  avec des méthodes commerciales indécentes ?

Le Vermont, pays des  vaches et du fromage,  et patrie de Bernie Sanders, a trouvé la parade. Une solution très pragmatique comme il sied à un Etat rural. Il faut dire que, comme les petits états voisins de Nouvelle Angleterre, le Vermont  s’est spécialisé dans la distribution de baffes aux propaniers (voir les archives du site).  Au lieu de limiter leur loi anti-propanier à la seule défense des consommateurs, les autorités ont fait passer une loi pour défendre tous les clients des propaniers disposant d’une citerne inférieure à  2000 gallons ( 4 tonnes ) de capacité. Qu’ils soient particuliers ou professionnels, les protections conférées par la loi s’appliquent de la même manière dès lors que la citerne est une citerne petit vrac.

Résultat : un propanier local Osterman Propane  vient se voir obligé à  rembourser $ 16 000 à 89 clients commerciaux (plus $ 7500 d’amende à l’Etat) pour n’avoir pas respecté les obligations d’information des clients inscrites dans la loi de 2012, loi  officiellement  présentée  comme une loi de protection des consommateurs, mais qui concernait  tous les clients des propaniers. Dommage pour le propanier qui ne s’en est pas rendu compte en temps et en heure.

Source : VTDigger.org   15/12/2016

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Carte postale du Vermont. En anglais,  prononcez  » Le Vert Monte « . Etat prophétique ?

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