Association Défense des Consommateurs de Propane

Accueil » 2013 » décembre

Monthly Archives: décembre 2013

Un député Vert questionne le gouvernement sur l’absence de concurrence dans le propane

Nous sommes toujours satisfaits, à l’ADECOPRO,  de voir certains de nos représentants  s’impatienter  des lenteurs et de l’immobilisme  des autorités françaises, et notamment de l’Autorité de la Concurrence,  sur le sujet  du  propane vrac. Nous avions consacré un précédent article  il y a quelques mois aux questions pertinentes posées par les députés à ce sujet, ainsi qu’aux réponses  faites  par la DGGCCRF, non sans nous étonner de certaines imprécisions.

Nous  publions cette fois-ci  la question d’un député Vert, non sollicité par nos soins, question recueillie sur le site de l’Assemblée Nationale. Sa  question nous a d’autant moins échappé  que le nom de notre association y est mentionné , au côté de celui de l’UFC Que Choisir, parmi les défenseurs des consommateurs.

Le  député Vert en question s’appelle Eric Alauzet et il exerce dans le « civil » le  métier de médecin acupuncteur. Ce spécialiste de l’habitat, du logement et de la politique de la ville ( il est élu à Besançon) est aussi un stackhanoviste du rituel des « questions au gouvernement » . Il en a posé pas moins de 89 depuis son élection en Juin 2012, soit plus d’une par semaine. Au vu de l’éclectisme des questions, l’homme est indéniablement d’un naturel curieux : qu’il pose des questions au sujet de la toxicité des produits suivis dans le programme de recherche REACH n’a rien d’étonnant pour un écolo. Mais qu’il s’intéresse  à la scolarité des petits chanteurs à la croix de bois  montre  une certaine capacité à s’écarter des chemins convenus (il est vrai que le courant laïc ou laïciste n’a jamais été majoritaire au sein des Verts).

Voici donc le texte intégral de sa question.

M. Éric Alauzet appelle l’attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation, sur l’atteinte à la libre concurrence qui existe en France dans le secteur de la consommation de gaz en citerne par les particuliers et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français. En effet, de nombreux citoyens ont choisi le gaz comme source d’énergie pour sa faible émissivité de CO2. En zone non desservie par les réseaux fixes de distribution (les territoires ruraux notamment), le consommateur est le plus souvent lié à un distributeur par un contrat qui le prive de toute possibilité de faire jouer la concurrence entre divers fournisseurs du marché. Les obstacles au libre choix du consommateur sont multiples : contrat de location de citerne sur des durées très longues sans réelle possibilité d’achat, caution sur l’installation de la citerne, contrat d’exclusivité de la marque, absence de compatibilité des embouts entre les marques, opacité des prix qui varient sans information préalable. Cette situation donne lieu à des abus manifestes souvent dénoncés par les associations de consommateurs (Que choisir, Adecopro) avec des hausses de prix sans justification. Dans certains cas, le prix de la tonne a subi une augmentation de 50 % en dix ans. Par ailleurs, la plupart des distributeurs pratiquent des tarifs dégressifs suivant la quantité livrée, ce qui a pour effet de pénaliser les consommateurs arrivant à économiser l’énergie, puisque le total de la facture peut augmenter alors que le volume d’énergie consommée a diminué. Si l’on compare la situation nationale à celle de l’Allemagne, où il existe un marché libre pour le propane en citerne, les prix avoisinent actuellement (octobre 2012) 1 300 euros la tonne de propane alors qu’en France le prix moyen se situe à plus de 2 000 euros la tonne (source Acqualys). L’absence de réelle concurrence dans le propane explique le coût exorbitant du gaz et les contraintes insupportables infligées aux consommateurs. En effet, quand, à l’issue de leur contrat, ceux-ci souhaitent changer de fournisseur de gaz, ils doivent planifier le remplacement de la citerne du propanier sortant par celle du nouveau propanier, comme si EDF obligeait ses clients à changer le câble d’alimentation principal de leur maison avant de passer chez un autre fournisseur d’électricité. Il est difficilement acceptable que les distributeurs de propane bénéficient encore de l’indulgence de l’État français qui sera bientôt le seul, dans l’Union européenne, à ne rien trouver à redire à ces pratiques d’éviction de la concurrence. La solution qui permettrait à la libre concurrence de jouer en faveur du consommateur consisterait à obliger les fournisseurs de gaz à vendre une citerne munie d’un embout universel afin qu’à chaque commande le consommateur puisse choisir la meilleure offre, comme pour le marché du fioul. Ce serait aussi une opportunité pour redonner du pouvoir d’achat à de nombreux ménages français. Il lui demande s’il envisage de prendre des mesures pour que le principe de libre concurrence puisse être établi dans le secteur de la distribution de gaz en citerne et afin que cessent les abus tarifaires dont sont victimes les consommateurs de cette énergie, à une période où de plus en plus de Français vivent dans la précarité énergétique.

Eric Alauzet, député du Doubs

Eric Alauzet, député du Doubs

Une seule erreur s’est glissée dans ce texte  dénonçant de manière (un peu trop) sobre,   les méfaits du cartel du propane. Un exploit  en ces temps de manipulation médiatique !  Le rédacteur a fait son travail  avec conscience et application.  Malheureusement pour lui,  les embouts de gaz en citerne sont universels. D’Anchorage à Canberra et d’Ushuaïa à Novosibirsk, les embouts de citerne de gaz sont les mêmes dans le monde entier. A fortiori, en France parmi nos cinq grands propaniers. Mais les propaniers auraient tellement adoré avoir des embouts différents pour pouvoir justifier de ne pas pouvoir remplir les citernes de gaz de la concurrence,  que ce sont leurs commerciaux qui répandent ce mensonge selon lequel l’incompatibilité des embouts rend impossible la concurrence dans le secteur  ( les livreurs de gaz sont bien placés pour savoir que ce n’est pas vrai).

Amusant de voir comment les mensonges peuvent avoir la peau dure lorsque l’information ne circule qu’à sens unique. Il est vrai que trop rares sont encore les consommateurs français qui ont fait l’expérience « rédemptrice » consistant à remplir successivement une même citerne de gaz par deux propaniers  différents. Ce luxe là n’est offert pour le moment  qu’aux particuliers et aux entreprises qui ont rejoint le Groupement  Propane Libre. Gageons que d’ici quelques années, nous serons assez nombreux dans ce cas  pour empêcher que ce mensonge ne continue de proliférer.

En attendant, nous guetterons avec impatience sur le site de l’Assemblée la difficile réponse de la DGCCRF à l’excellente question du député Alauzet……..

Concurrence déloyale : Antargaz condamnée en appel au tribunal de commerce contre Gaz Liberté

Les juges de la Cour d’Appel de Colmar n’ont pas suivi la décision du  TGI de Strasbourg de Novembre 2012,  dans une procédure initiée  par Antargaz contre Gaz Liberté pour concurrence déloyale.

Par son arrêt du 20 novembre 2013, la Cour  d’Appel a donné tort au  juge des  référés   qui avait fait droit à la demande d’Antargaz  sans  estimer  nécessaire de solliciter  le juge du fond.

Or pour la Cour d’Appel, cette affaire présente des éléments qui obligent les juges du fond à se prononcer :

– Antargaz n’a pas démontré que Gaz Liberté usait de procédés déloyaux pour démarcher les clients Antargaz

– Le principe de tierce complicité n’autorise pas Antargaz à faire interdire à Gaz Liberté, sur la base de simples présomptions, d’exercer son activité.

– Les contrats Antargaz sont manifestement entachés d’irrégularités puisque le TGI de Grenoble a déjà statué sur le sujet (ndlr : à la demande de l’UFC- voir archives du site).

– Antargaz n’a pas cherché la vérité des faits, mais uniquement à faire interdire à Gaz Liberté d’exercer son activité.

– Et le  meilleur argument pour la fin :  les juges rappellent à Antargaz que le propanier  dispose de moyens juridiques  pour agir à l’encontre de ses clients dès lors que ceux-ci enfreignent leur obligation d’exclusivité. 

Il importe de noter que cette considération ne concerne en réalité QUE  les entreprises clientes des propaniers et non les consommateurs. Ces derniers, lorsqu’ils ne respectent pas l’obligation d’approvisionnement,  sont en effet  « protégés » de la vindicte  des propaniers par les innombrables abus et irrégularités présents dans les contrats. De sorte que les propaniers ne peuvent quasiment  rien faire devant un tribunal contre les consommateurs, si ce n’est exiger le règlement de leurs factures.  Aucun consommateur membre du Groupement Propane Libre ne s’est vu à ce jour imposer le retrait de sa citerne de gaz  pour manquement à l’obligation d’approvisionnement exclusif.

Si Antargaz a  perdu cette fois-ci, rien n’est pour autant définitivement acquis. Il est probable que les propaniers n’en resteront pas là et qu’ils continueront de mener  leur guérilla au tribunal  contre Gaz Liberté ou tout  propanier qui refusera d’entrer dans  leurs combines.

Antargaz fait son cirque tous les ans sur le Tour de France afin de mieux doper les prix de ses clients à l'insu de leur plein gré.

Antargaz fait son cirque tous les ans sur le Tour de France afin de mieux doper les prix de ses clients à l’insu de leur plein gré.

Antargaz est la filiale française de la holding américaine du GPL , UGI Corp, immatriculée dans un état américain qui sert de paradis fiscal à toutes les multinationales américaines (mais étrangement non répertorié comme tel dans la liste des paradis fiscaux  par l’OCDE). UGI opère aux USA par sa filiale AmeriGas,   dont la réputation auprès des consommateurs américains est tout aussi lamentable que celle de sa filiale française (voir sur ce sujet  les archives du site).

UGI Corporation a racheté bon nombre des filiales de distribution de GPL de Shell en Europe : Royaume Uni, Belgique, Pays Bas, Luxembourg, Danemark, Finlande, Norvège et Suède.  Gageons qu’Antargaz, qui bénéficie de la puissance financière considérable de sa maison mère, rêve aussi de racheter Butagaz, la dernière filiale de  distribution de GPL en Europe non encore vendue par Shell .

Si vous voulez investir dans une valeur sûre, achetez de l’UGI, classée récemment une des 5 entreprises au monde dont les bénéfices sont les plus « prévisibles ». UGI (et ses prédécesseurs) versent des dividendes sans discontinuer depuis 128 années consécutives. Même en 1929-30 , quand les banquiers de Wall Street se jetaient par la fenêtre du fait de la Grande Crise, les patrons d’UGI sablaient le champagne.  C’est dire si ces types  ont la peau aussi dure que l’acier de leurs citernes…….

Le boom des exportations US de GPL pousse le prix du transport maritime par gros tankers vers le haut

Selon DNB Markets, le prix d’affrètement d’un très gros tanker de GPL (Very Large Gas Carriers ou VLGC dans la profession) pourrait  doubler de prix  dans les prochaines années, avec la prochaine ouverture du Canal de Panama élargi, lequel va raccourcir considérablement le temps de trajet entre les deux marchés USA  et  Asie du Nord,  où l’écart de prix  du GPL  est  le plus important.

Le fait que les VLGC pourrront emprunter à partir de la fin de l’année  2015 le Canal de Panama élargi facilitera les arbitrages entre ces deux régions et entraînera un plus grand nombre de bateaux sur la route de l’Asie.  Le nombre de bateaux exportant le GPL américain passerait de 16 bateaux actuellement à 78 bateaux, selon DNB, avec plus de 50 % de cette capacité allant en direction de l’Asie en 2017, contre 20 % actuellement.

Des traders de GPL comme Vitol,  réalisent actuellement un profit de   7.7 millions de USD  pour un aller-retour d’un VLGC en  84 jours au prix actuel de l’affrètement spot de 37000 $ par jour, pour  un écart de prix USA/CHINE de  414 $ par tonne, et une commission de remplissage au terminal de 68 $ par tonne. DNB a interrogé des courtiers japonais comme Itochu, Vitol et le chargeur américain Entreprise pour son enquête.

Le propane sur le marché de gros est actuellement à  620 $ la tonne aux USA contre 915 $ la tonne  en Europe et 1034 $ en Chine.  

Les fluctuations de l’écart de prix entre marchés a affecté le taux spot d’affrètement des VLGC qui a atteint un maximum de 55000 $ par jour au cours du 3eme trimestre 2013.

VLGC

En 2015 le marché du GPL sera caractérisé par une disponibilité très faible des gros tankers et un arbitrage qui restera élevé, selon DNB Markets; qui ajoute que les exportations US de GPL absorberont à elles seules le carnet de commande des VLGC pour 2014-2016, sans extension supplémentaire du nombre de terminaux aux USA.

DNB a donc augmenté sa prévision de prix des VLGC durant la période 2013-2015 de 40 % à 45000 $ par jour, 60000 $ par jour en 2015 et 55,000 $ en 2016 par rapport à son estimation précédente de 37000 $ par jour pour la période  2013-16.

La part US du commerce mondial de GPL augmente et poussera inéluctablement la demande de gros tankers pour expédier le gaz en Europe et en Asie. En 2012 , les USA représentaient 12 % des exportations de GPL des 9 plus grands pays exportateurs. En 2013 , ce chiffre a bondi à 21 %.

Source : PLATTS

Quand les voleurs de gaz prennent la fuite, on parle de vol à la soutire….

Pour commencer, quelques définitions lexicales concernant le vol . 

On connait  le vol à la tire, consistant à subtiliser un objet à l’insu de son propriétaire. Cette forme de vol est plus connue sous le terme anglais de  « pickpocket ». Contrairement à ce qu’on pourrait croire, le vol à la tire n’a rien à voir avec le vol de voiture. Mais rien n’interdit de se faire tirer sa tire.

Le vol à l’arrachée consiste à arracher un bien accroché au bras ou aux  mains de son propriétaire.  Au Brésil, si le propriétaire refuse de donner au voleur le bien convoité, il arrive que ce dernier tranche à la machette  le doigt ou  la main retenant la bague ou le bracelet. En serrant votre main qu’il emmène avec lui, il arrive qu’il vous fasse un doigt d’honneur.  Plutôt que de « vol à l’arrachée », il  serait plus correct  dans ce cas  de parler de  « vol à la découpe ».

Le vol à la roulotte, expression qui fleure bon le temps jadis,  consiste  à voler l’intérieur ou le contenu  d’une voiture ou d’une roulotte.   Un vol à la roulotte est généralement commis en l’absence du propriétaire du véhicule mais il peut-être aussi  commis  en sa présence, notamment  lorsque ce dernier se trouve en état d’ébriété.  Lorsque le chauffeur avance  en voiture en  état d’ébriété,  on parle d’ ébriété avancée. Mais si la voiture se met à  reculer  tandis que  le chauffeur est  persuadé d’aller de l’avant,  on parle alors de sacré biture. 

Voir le voleur se tirer avec votre tire dont il vous aura préalablement   tiré en dehors,  n’est bizarrement pas un vol à la tire. C’est un « vol à la portière »  ou « car-jacking » chez nos amis anglais. Il est pourtant  rare de voir un voleur de voiture se contenter de voler une simple portière.   On lit ça et là dans la presse qu’il s’agirait d’une nouvelle technique de vol. C’est faux : j’ai déjà vu dans les westerns des indiens voler  des diligences  en  sautant sur le banc de conduite à la place du cocher, non sans avoir fait basculer le pauvre malheureux dans le vide. Ce qui prouve que le « coach jacking » a existé bien avant le « car jacking ». Pour des raisons de rapidité d’exécution, le voleur choisit généralement des véhicules avec  peu d’occupants à l’intérieur  afin de ne pas perdre de temps à  en extraire les occupants  un à un. C’est pourquoi on n’a pas encore vu de vol d’autocar  « à la portière ». Il arrive toutefois qu’en croyant monter dans un véhicule vidé de tous ses occupants , le voleur  tombe nez à nez avec un doberman caché dans le coffre arrière.  La sagesse commande alors d’emmener le  doberman faire un petit tour  avec la voiture volée et non d’essayer de l’extraire du véhicule.

Le vol à la sauvette, quand à lui, désigne une technique mise au point lors des Jeux Olympiques d’Athènes il y a fort longtemps,  consistant  à prendre la poudre d’escampette  aussitôt après avoir  commis un  vol  à la tire, un  vol à la roulotte  ou un vol à l’arrachée.  L’avantage du vol  à la portière est qu’il n’y a  pas besoin de savoir courir. Il suffit en effet de démarrer et de partir à point. C’est d’ailleurs ce qui se passe la plupart du temps. Sauf évidement  si, en prenant la place du conducteur qu’il vient d’extirper hors du véhicule, le voleur se retrouve nez à nez avec le doberman sur le siège passager. Dans ce cas, il vaut mieux que notre voleur se rappelle l’art  et la manière  de  prendre les jambes à son cou.   

« Mais je ne vois pas du tout le rapport avec le titre de l’article  ?  » me direz-vous. 

Bon,  le vol à la soutire, donc…de quoi s’agit-il ?

Le vol à la soutire consiste à ouvrir une vanne de gazoduc ou à percer un trou dans un oléoduc, et à se raccorder dessus pour soutirer  le contenu du pipeline. La police ukrainienne fait parait-il la traque à ces tirages intempestifs sur les pipelines de GAZPROM qui traversent l’Ukraine de long en large. Mais les voleurs de pétrole arrivent toujours à trouver une section de pipeline qui est moins bien gardée. La technique est la suivante (je suis sûr qu’il existe une vidéo sur Youtube qui explique comment on fait, mais comme je ne parle pas ukrainien, vous allez devoir la chercher vous même) :   on perce un trou à la perceuse sur presque toute l’épaisseur, sans traverser, afin d’éviter que les vapeurs de pétrole  entrent en contact avec le moteur  électrique de la perceuse.  Puis on prend un maillet en caoutchouc pour finir le trou sans faire d’étincelle. On insert une valve dans le trou et on relie la valve  à un camion citerne par un tuyau. Le tout prend, parait-il,  20 minutes montre en main. 

Aux USA les voleurs de pipelines sont très rares car la plupart des équipements de ce type sont enterrés à deux mètres de profondeur. Les opérations de maintenance et d’inspection sont alors faits avec des robots qu’on appelle « pigs » qui se déplacent tous seuls dans les canalisations.  Dans les années 1980, une bande de voleurs dotés de moyens sophistiqués avait réussi à puiser dans un pipeline enterré en Californie. Ils louèrent des camions citernes et branchèrent  leurs propres équipements sur les canalisations existantes. En trois ans, ils réussirent à faire disparaître 10 millions de gallons de pétrole brut au nez et à la barbe de l’exploitant, jusqu’à ce que ce dernier finisse par  déceler des baisses de pression régulières et répétées dans les canalisations ( les capteurs de pipelines détectent mal les petites baisses ou les irrégularités dans le flux de pétrole).

En Chine, de  pauvres fermiers  volent du gaz naturel qu’ils soutirent directement  aux vannes des gazoducs à l’aide d’immenses baudruches en plastique.  Remplir une de ces baudruches  leur prend une heure et assure la quantité de gaz nécessaire  pour le chauffage et la cuisson de toute la famille pendant une semaine. Dès qu’un paysan  a terminé de remplir sa baudruche , un  autre  prend sa place sur la vanne du gazoduc. La deuxième photo  en bas de cette page a été publiée sur le site du  National Geographic avec la légende  suivants  : « S’échappant en vélo de la scène du crime,   un garçon chinois tracte un sac en plastique rempli de gaz naturel volé. Faisant fi de l’interdiction du gouvernement, les agriculteurs autour de la ville  chinoise de Pucheng chipent du gaz  du champ de pétrole local ».

Le comble pour un voleur de gaz  consiste bel et bien à prendre la « fuite »….

Vous pouvez voir d’autres photos de ces scènes totalement surréalistes  regroupées  par l’agence SINOPIX sur une page de leur site à cette adresse: http://sinopix.photoshelter.com/gallery/Energy-Theft-in-China/G0000UTfKl19aEIE/

vol de gaz 1

vol de gaz 4

JOYEUX NOEL A TOUS !

%d blogueurs aiment cette page :